Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMODUL
BOSCH-SIEMENS HAUSGERATE GMBH (Société organisée sous les lois d'Allemagne)

Numéro de dépôt :
97679432
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque THERMODUL

Déposée le 26 mai 1997 par BOSCH-SIEMENS HAUSGERATE GMBH (Société organisée sous les lois d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est BOSCH-SIEMENS HAUSGERATE GMBH (Société organisée sous les lois d'Allemagne), domicilié(e) Hochstrasse 17, 81669 MUNICH ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque THERMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMODUL est expirée depuis le 26 mai 2007.

BOSCH-SIEMENS HAUSGERATE GMBH (Société organisée sous les lois d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes : Avantgarde


BOSCH-SIEMENS HAUSGERATE GMBH (Société organisée sous les lois d'Allemagne) - Hochstrasse 17, 81669 MUNICH ALLEMAGNE - Allemagne


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Appareils pour la préparation de boissons chaudes tels que machines à café et à thé; chauffe-eau pour la préparation de boissons; casseroles ou marmites pourvues d'un chauffage propre; parties constitutives des produits précités